Attribution de la concession référencée sous le n° 02/2025 - Carré 16 - Emplacement 9.
06/05/2025
07/05/2025
Acte réglementaire
Attribution des trois lots du marché 2024/0039 "Construction d'un parking silo Hôtel Dieu de 69 places".
02/05/2025
07/05/2025
Acte réglementaire
TAXI FUSTINONI Nicolas : changement de véhicule autorisé à stationner sur l'emplacement de taxis n°5 situé avenue de la gare
28/04/2025
06/05/2025
Acte réglementaire
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public : "LE SPIRIBONPAIN - SARL GAMAS
31/12/2024
06/05/2025
Acte réglementaire
Désignation des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (ou CCAS) - Modification.
17/04/2025
28/04/2025
Acte réglementaire
Cession d'un véhicule de la flotte automobile de la commune.
11/04/2025
28/04/2025
Acte réglementaire
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public : Camion restaurant "PIZZA ROMA " M. Jonathan SERVOZ
18/02/2025
22/04/2025
Acte réglementaire
Règlement intérieur de la bibliothèque municipale - Modification.
11/04/2025
14/04/2025
Décisions
Prise en charge des frais de réparation du véhicule appartenant à l'Hôpital de Pont-Saint-Esprit, endommagé lors d'une collision avec un véhicule de la mairie.
10/04/2025
14/04/2025
Délibération
Gratuité des inscriptions à la bibliothèque municipale, suppression des pénalités de retard et de la régie de recette « Bibliothèque Municipale ».
