Attribution d'une case au columbarium référencée sous le n° 04/2025 - columbarium 3 - Emplacement 3bis.
03/06/2025
05/06/2025
Acte réglementaire
Attribution d'une case au columbarium référencée sous le n° 03/2025 - columbarium 3 - Emplacement 5bis.
02/06/2025
05/06/2025
Acte réglementaire
Création et affectation à perpétuité d'un ossuaire au cimetière de Pont-Saint-Esprit.
13/05/2025
04/06/2025
Délibération
Concession d’aménagement de Pont-Saint-Esprit – Engagement d’une Opération de Restauration Immobilière sur une liste d’immeubles du centre ancien et demande d’ouverture d’une enquête publique.
14/05/2025
19/05/2025
Délibération
Signature de l'avenant n° 3 à la convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire Apicole du Gard, dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique, pour le versement de la subvention 2025.
14/05/2025
19/05/2025
Délibération
Création d’une commission extra-municipale foraine et circassienne.
14/05/2025
19/05/2025
Délibération
Modification de la composition de la commission Urbanisme-Grands Projets et Commerce et de la commission extra-municipale Foires et Marchés.
14/05/2025
19/05/2025
Délibération
Déplacement d’une délégation du Conseil Municipal des Jeunes à Egelsbach (Allemagne) dans le cadre du jumelage – Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage et approbation de la convention.
14/05/2025
19/05/2025
Délibération
Déplacement d’une délégation du Conseil Municipal des Jeunes à Egelsbach (Allemagne) dans le cadre du jumelage.
14/05/2025
19/05/2025
Délibération
Remboursement des frais avancés par Monsieur le Maire pour l'achat de billets de train dans le cadre du voyage du Conseil Municipal des Jeunes à Paris.
